CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 12 DECEMBRE 2023 à 18h30 au Pigeonnier de Campagne
ADMINISTRATION GENERALE – Adoption du procès-verbal du 14 Novembre 2023 – Décisions municipales prises en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du CGCT – Désignation des membres des commissions municipales – Désignation des représentants à la Commission Communale pour Lire la suite
CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 14 NOVEMBRE 2023 à 18h30 au Pigeonnier de Campagne
ORDRE DU JOUR ADMINISTRATION GENERALE – Adoption du procès-verbal du 26 Septembre 2023 – Décisions municipales prises en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du CGCT – Saisine du département en vue de l’inscription au Plan Départemental des Itinéraires Lire la suite
CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 26 SEPTEMBRE 2023
Enregistrement audios du conseil ADMINISTRATION GENERALE – Adoption du procès-verbal du 27 Juin 2023– Décisions municipales prises en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du CGCT – Dérogation au travail dominical – Ouverture des commerces de détail les dimanches Lire la suite
CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 27 JUIN 2023
ADMINISTRATION GENERALE – Adoption du procès-verbal du 23 Mai 2023– Décisions municipales prises en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du CGCT– SMGALT – Modification des articles 2 et 14 des statuts– Concession mobiliers urbains ATTRIA – Compte-rendu d’activité Lire la suite
Conseil municipal du 18 avril 2023
ADMINISTRATION GENERALE – Adoption des procès-verbaux des 6 et 21 Mars 2023– Décisions municipales prises en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du CGCT – Désignation des membres des commissions municipales – Désignation des membres de la Commission de Lire la suite
Conseil municipal du 21 mars 2023
Ordre du jour et retransmission audio ADMINISTRATION GENERALE – Adoption du procès-verbal du 15 Février 2023– Décisions municipales prises en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du CGCT – Désignation des membres des commissions municipales FINANCES – Garantie d’emprunt Lire la suite